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Marques déposées par Raphael THOMAS
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Domaine Paul THOMAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Paul THOMAS
Raphael THOMAS

Numéro de dépôt :
3402801
Date de dépôt :
05/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2016
Domaine Paul THOMAS de Raphael THOMAS

Présentation de la marque Domaine Paul THOMAS

Déposée le 5 janvier 2006 par Raphael THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Paul THOMAS »

Le déposant est Raphael THOMAS domicilié(e) Chavignol,18300 SANCERRE - 18300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphael THOMAS domicilié(e) Chavignol,18300 SANCERRE - 18300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Paul THOMAS est expirée depuis le 5 janvier 2016.

Raphael THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : CHAVIGNOL “ LES COMTESSES ” PAUL THOMAS


Raphael THOMAS - Chavignol,18300 SANCERRE - 18300 - France


Raphael THOMAS - Chavignol,18300 SANCERRE - 18300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) vins d'appellation d'origine contrôlée vins de pays cidre digestifs (alcool et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;